Le média de l'apiculture, des pollinisateurs et des territoires
Le CERFA 11580*04 est le reçu fiscal officiel permettant à un donateur (particulier ou entreprise) de bénéficier d’une réduction d’impôt au titre d’un don effectué à un organisme d’intérêt général.
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Les ruchers-écoles jouent un rôle essentiel dans la formation apicole, la diffusion des bonnes pratiques sanitaires et la sensibilisation du public. Leur fonctionnement soulève toutefois des questions récurrentes : qui peut les diriger ? dans quelles conditions les dons et cotisations ouvrent-ils droit à réduction fiscale ? comment éviter tout risque de requalification par l’administration ?
Un cadre juridique clair permet de sécuriser durablement ces structures, sans brider leur mission pédagogique.
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Merci Pascal pour ce retour, qui apporte justement une nuance importante à l’article — et qui, à mon sens, ouvre…
Bonjour M. Salesses, Merci pour votre lecture attentive. Vous avez raison de signaler ce risque de confusion : l’article utilise…
Excellent article sur le rôle et l'utilité d'adhérer ou pas à un GDSA! Au GDSA07, nous n'avons pas d'agrément pharmacie…
Bonjour, merci pour votre travail. je trouve que votre chronologie ne correspond pas aux règles de l'élévage de reines. On…
Merci